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Brevet européen · EP4317873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317873
- Numéro de demande
- EP22846073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25D 25/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210094276 19.07.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/009318 29.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/003201 26.01.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
HWANG, Inyong
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
JANG, Wonho
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
JANG, Myoungjin
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
CHANG, Seyeun
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
SEO, Yongman
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.