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Brevet européen · EP4317947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4317947
- Numéro de demande
- EP22775510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/27 (2006.01)G01J 3/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021054005 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/012913 18.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/202723 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Shoreline Science Research, Inc.
3-12-7 Owadamachi, Hachioji-shi Tokyo 192-0045, JP
Masui, Kenichi
Shinagawa-ku Tokyo 142-8555, JP
Inventeur
SHIMONO Akio
Hachioji-shi Tokyo 192-0045, JP
HIKIDA Toshihide
Hachioji-shi Tokyo 192-0045, JP
GOTO Takahiro
Hachioji-shi Tokyo 192-0045, JP
MIZOGUCHI Asao
Hachioji-shi Tokyo 192-0045, JP
MASUI Kenichi
Tokyo 142-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.