MAGNETOOPTISCHER DIAMANTSENSOR
Brevet européen · EP4318012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4318012
- Numéro de demande
- EP22780907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/20 (2006.01)G01R 33/26 (2006.01)G01R 33/36 (2006.01)G01N 24/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021059796 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/015394 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/210696 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Inventeur
DEGUCHI, Hiroshige
Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP
TATSUMI, Natsuo
Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP
HAYASHI, Tsukasa
Kyoto-shi, Kyoto 615-8686, JP
NISHIBAYASHI, Yoshiki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.