MASTER-EINHEIT

Brevet européen · EP4318149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4318149
Numéro de demande
EP22775182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2022
Publié
7 févr. 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G05B 19/05 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2021050034 24.03.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/010777 11.03.2022
Publication PCT
WO2022/202390 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

FANUC CORPORATION

3580 Shibokusa Aza-Komanba, Oshino-mura Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0597, JP

Inventeur

SAEKI, Masahiro

Oshino-mura, Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP

KUWAHATA, Shinichi

Oshino-mura, Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP

MAEDA, Asunaro

Oshino-mura, Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.