SYSTEME UND METHODEN FÜR PRODUKTVISUALISIERUNG MIT EINER SINGLE-PAGE-ANWENDUNG

Brevet européen · EP4318272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4318272
Numéro de demande
EP23196691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2021
Publié
7 févr. 2024
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 16/9538 (2019.01)
G06F 3/048 (2013.01)
G06Q 30/0601 (2023.01)
G06T 11/60 (2006.01)
G06F 3/14 (2006.01)
G06F 16/957 (2019.01)
G06N 3/045 (2023.01)
G09G 5/14 (2006.01)
G09G 5/377 (2006.01)
Priorité
US 202016777697 30.01.2020
US 202016947817 19.08.2020
US 202063199096 P 07.12.2020
Divisionnaire de
EP21154648
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

SUSANU,, Vlad Cristian

Toronto, M4X 1 L 1, CA

GHIAUS, Stefan-Alexandru

Toronto, M4X 1 L 1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.