SPRACHINTERAKTIONSVERFAHREN UND -VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4318464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4318464
Numéro de demande
EP21936495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2021
Publié
7 févr. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G10L 15/22 (2006.01)
G10L 15/30 (2013.01)
G10L 15/18 (2013.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/087958 17.04.2021
Publication PCT
WO2022/217621 20.10.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

SU, Qi

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

NIE, Weiran

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

PAN, Jingshen

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.