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Brevet européen · EP4318576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4318576
- Numéro de demande
- EP23165051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2023
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/48 (2006.01)H01L 21/768 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/775 (2006.01)H01L 29/786 (2006.01)H01L 29/417 (2006.01)H01L 29/423 (2006.01)H01L 23/485 (2006.01)H01L 23/528 (2006.01)
- Priorité
- KR 20220097089 04.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Titulaire
Samsung Electronics Co., Ltd.
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Inventeur
NA, Sang Cheol
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Kyoung Woo
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
GWAK, Min Chan
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Guk Hee
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Young Woo
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
LEE, Anthony Dongick
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.