PIEZOELEKTRISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP4318620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4318620
- Numéro de demande
- EP22779937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10N 30/00 (2023.01)H10N 30/853 (2023.01)H10N 30/87 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021058185 30.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010719 10.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/209716 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Tokyo 106-8620, JP
Inventeur
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.