THERMOELEKTRISCHES STROMERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4318929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4318929
- Numéro de demande
- EP22780629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)H02N 11/00 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)H10N 10/13 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021062772 01.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/014644 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/210416 06.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Kyoto-shi, Kyoto 601-8047, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kasatsu-shi Shiga 525-8558, JP
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 601-8047, JP
Kyoto-shi, Kyoto 601-8047, JP
Kyoto-shi, Kyoto 601-8047, JP
Kyoto-shi, Kyoto 601-8047, JP
Kyoto-shi, Kyoto 601-8047, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Tokyo 105-8315, JP
Kusatsu-shi, Shiga 525-8558, JP
Kusatsu-shi, Shiga 525-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.