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Brevet européen · EP4319039 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4319039
Numéro de demande
EP23186442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04L 7/00 (2006.01)
H04L 7/033 (2006.01)
Priorité
IT 202200016557 03.08.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

QUARTIROLI, Matteo

27012 CERTOSA DI PAVIA (PV), IT

MECCHIA, Alessandro

20871 VIMERCATE (MB), IT

PESENTI, Paolo

20030 SENAGO (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.