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Brevet européen · EP4319085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4319085
Numéro de demande
EP23189661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2023
Publié
7 févr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04L 41/5051 (2022.01)
H04L 45/02 (2022.01)
H04L 67/51 (2022.01)
H04L 67/52 (2022.01)
H04W 4/02 (2018.01)
H04L 41/122 (2022.01)
H04L 41/50 (2022.01)
Priorité
GB 202211468 05.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

LANDAIS, Bruno

Pleumeur-Bodou, FR

PULIPATI, Narasimha Rao

Redmond, US

KHARE, Saurabh

Bangalore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.