PIEZOELEKTRISCHE FOLIE
Brevet européen · EP4319197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319197
- Numéro de demande
- EP22774991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 7 févr. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10N 30/50 (2023.01)H10N 30/85 (2023.01)H04R 17/00 (2006.01)C04B 35/491 (2006.01)H10N 30/87 (2023.01)
- Priorité
- JP 2021052766 26.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009174 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/202195 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
ISHIDA, Jumpei
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.