GEWINDEANSCHLUSS FÜR EIN BRENNERSYSTEM

Brevet européen · EP4319492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4319492
Numéro de demande
EP23216702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2018
Publié
7 févr. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H05H 1/34 (2006.01)
Priorité
US 201762464089 P 27.02.2017
Divisionnaire de
EP18712305
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

Jogdand, Harshawardhan

Hanover, 03755, US

Shipulski, E., Michael

Hanover, 03755, US

Cook, David, J.

Hanover, 03755, US

Bouthillier, David, L.

Hanover, 03755, US

Zheng, Duan

Hanover, 03755, US

Roberts, Jesse, A.

Hanover, 03755, US

Roberts, Micah

Hanover, 03755, US

Dunbar, Stephen, M.

Hanover, 03755, US

Twarog, Peter, J.

Hanover, 03755, US

Currier, Brian, J.

Hanover, 03755, US

Liebold, Stephen, M.

Hanover, 03755, US

Hansen, Brett, A.

Hanover, 03755, US

Quillia, Garrett, K.

Hanover, 03755, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.