AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4319587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4319587
Numéro de demande
EP23794227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/51 (2020.01)
A24F 40/53 (2020.01)
A24F 40/60 (2020.01)
G01F 23/263 (2022.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/70 (2020.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
KR 20220074341 17.06.2022
KR 20220121149 23.09.2022
Demande PCT
PCT/KR2023/007848 08.06.2023
Publication PCT
WO2023/243932 21.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

KIM, Tae Hun

Yongin-si, Gyeonggi-do 16925, KR

PARK, Ju Eon

Seongnam-si, Gyeonggi-do 13597, KR

YOON, Sung Wook

Suwon-si, Gyeonggi-do 16534, KR

JUNG, Hyung Jin

Seoul 06993, KR

HAN, Jung Ho

Daejeon 34021, KR

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