ROTIERENDE LACKIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4319599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319599
- Numéro de demande
- EP21941013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2021
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 97/04 (2006.01)B44D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117323077 18.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/060716 24.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/245391 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Schwind, John
Berlin, NH 03570-1644, US
Inventeur
Schwind, John
Berlin, NH 03570-1644, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.