IMPLANTATBENACHBARTE SENSORVERANKERUNG
Brevet européen · EP4319624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319624
- Numéro de demande
- EP22735052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0215 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163191534 P 21.05.2021US 202163224286 P 21.07.2021US 202163225039 P 23.07.2021US 202163225689 P 26.07.2021US 202163235038 P 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/030210 20.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/246168 24.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MCCONNELL, Steven
Anaheim, CA 92808, US
POOL, Scott Louis
Irvine, CA 92614, US
MAHMOUDI, Rani Abdullah
Irvine, CA 92614, US
AMEFIA, Kokou Anani
Aliso Viejo, CA 92656, US
VALDEZ, Michael G.
Irvine, CA 92614, US
HINZMAN, Julie Ann
Irvine, CA 92606, US
CHANG, Arvin T.
Irvine, CA 92614, US
RABBAH, Jean-Pierre Michel
Irvine, CA 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.