PULSFELDABLATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4319673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4319673
Numéro de demande
EP22721842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
Priorité
US 202163171832 P 07.04.2021
US 202163218563 P 06.07.2021
US 202163249965 P 29.09.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/000189 06.04.2022
Publication PCT
WO2022/214870 13.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

BTL Medical Development A.S.

Evropská 423/178 Vokovice, 160 00 Prague 6, CZ

Mandataire

Felber & Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

NEDVED, Vojtech

170 00 Praha, CZ

DASEK, Jiri

53316 Soprec- Vápno U Prelouce, CZ

HANULIAK, Martin

104 00 Praha 10, CZ

HIJAZI, Ahmad

118 00 Praha 1, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.