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Brevet européen · EP4319685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4319685
Numéro de demande
EP22721034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/856 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
EP 21305438 06.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/059106 06.04.2022
Publication PCT
WO2022/214537 13.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 19 mars 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Universite d'Aix Marseille, Jardin du Pharo, 58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, France, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, 80 Rue Brochier, 13005 Marseille, France, Université Gustave Eiffel, Campus de Marne-la-Vallée, 5 Boulevard Descartes, 77420 Champs-sur-Marne, France, Bypass Solutions, Euroburos, 9, Rue Gustave Ricard, 13006 Marseille, France → Universite d'Aix Marseille, Jardin du Pharo, 58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, France, Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, 80 Rue Brochier, 13005 Marseille, France, Université Gustave Eiffel, Campus de Marne-la-Vallée, 5 Boulevard Descartes, 77420 Champs-sur-Marne, France, Bypass Solutions, Hôtel Technologique, 45, rue Frederic Joliot Curie, 13382 Marseille Cedex 13, France

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  5. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Université d'Aix Marseille

Universite d'Aix Marseille

Jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, FR

Assistance Publique Hôpitaux de Marseille

13005 Marseille, FR

Université Gustave Eiffel

Campus de Marne-la-Vallée 5 Boulevard Descartes, 77420 Champs-sur-Marne, FR

Bypass Solutions

Hôtel Technologique 45, rue Frederic Joliot Curie, 13382 Marseille Cedex 13, FR

Inventeur

ALIMI, Yves Simon

13012 Marseille, FR

MOURET, Frédéric

34170 Castelnau-le-Lez, FR

GARITEY, Vincent

13016 Marseille, FR

BAAS, David

67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.