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Brevet européen · EP4319923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319923
- Numéro de demande
- EP21718086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B05B 3/10 (2006.01)F26B 3/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/059067 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/214172 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
VAN SILFHOUT, Roland
2860 Søborg, DK
RABENOW, Lisa
2860 Søborg, DK
HANSEN, Asger Jørgen Thor
2860 Søborg, DK
GREIBE, Tine
2860 Søborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.