ZANGE
Brevet européen · EP4319942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319942
- Numéro de demande
- EP22720705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B25B 7/02 (2006.01)B25B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021108673 07.04.2021DE 102021113461 25.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/058986 05.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/214471 13.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
MOSLER, Mario
42799 Leichlingen, DE
LIEDTKE, Kevin
42289 Wuppertal, DE
HOLZ, Christian
58239 Schwerte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.