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Brevet européen · EP4319956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4319956
- Numéro de demande
- EP22835610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 45/82 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)F15B 21/00 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021133753 17.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085163 09.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/110667 22.06.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 9 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mervelix Sàrl, Rue de Monthoux 55, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
BLETSCHER, Rainer
72270 Baiersbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.