LADESYSTEM MIT KÜHLSYSTEM
Brevet européen · EP4320007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320007
- Numéro de demande
- EP22719701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60L 53/18 (2019.01)B60L 53/302 (2019.01)B60L 53/16 (2019.01)
- Priorité
- US 202163172304 P 08.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/023672 06.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/216822 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SASARIDIS, Dino
Austin, Texas 78725, US
WESTFALL, Mark
Austin, Texas 78725, US
HOGAN, Paul
Austin, Texas 78725, US
HOMER, Jacob
Austin, Texas 78725, US
ZHANG, Jiong
Austin, Texas 78725, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.