TRAGWERKKOMPONENTEN
Brevet européen · EP4320042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320042
- Numéro de demande
- EP22715367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B64C 7/00 (2006.01)B64C 1/36 (2006.01)B64D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202104864 06.04.2021EP 21275038 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050838 01.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/214794 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MILLER, James, Martin
Bournemouth Dorset BH23 4JE, GB
BISHOP, Simon
Bournemouth Dorset BH23 4JE, GB
O'NEILL, James, Patrick
Bournemouth Dorset BH23 4JE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.