PRODUKTHANDHABUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4320056 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320056
- Numéro de demande
- EP22721067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)
- Priorité
- NO 20210436 09.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059204 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/214578 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
FJELDHEIM, Ivar
5533 Haugesund, NO
FAGERLAND, Ingvar
5541 Kolnes, NO
AUSTRHEIM, Trond
5590 Etne, NO
DJUVE HEGGEBØ, Jørgen
1405 Langhus, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.