VORPOLYMERISIERTE KATALYSATORKOMPONENTEN ZUR OLEFINPOLYMERISATION
Brevet européen · EP4320172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320172
- Numéro de demande
- EP22712007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 4/64 (2006.01)C08F 10/02 (2006.01)C08F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 21166913 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/057811 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/214328 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Basell Poliolefine Italia S.r.l.
20121 Milano, IT
Inventeur
LIGUORI, Dario
44122 Ferrara, IT
DALL'OCCO, Tiziano
44122 FERRARA, IT
MORINI, Giampiero
44122 Ferrara, IT
VITALE, Gianni
44122 Ferrara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.