ZYLINDERSCHLOSS
Brevet européen · EP4320323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320323
- Numéro de demande
- EP22716304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 502552021 08.04.2021
- Demande PCT
- PCT/AT2022/060107 07.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/213138 13.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
BAUMHAUER, Walter
3580 Horn, AT
RIESEL, Michael
07570 Weida, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.