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Brevet européen · EP4320332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4320332
Numéro de demande
EP21963905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
14 févr. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E21B 19/14 (2006.01)
E21B 19/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2021/060444 11.11.2021
Publication PCT
WO2023/084281 19.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

MAHMOUD MOHAMED, Mostafa Elrefai

Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.