GROUPE D'AUBES STATORIQUES

Brevet européen · EP4320336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4320336
Numéro de demande
EP22717598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
15 janv. 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/14 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
F04D 29/54 (2006.01)
Priorité
BE 202105260 06.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/057768 24.03.2022
Publication PCT
WO2022/214323 13.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Safran Aero Boosters

Route de Liers, 121, 4041 Herstal, BE

Inventeur

BOUR, Théo Robin Thomas

4041 Herstal, BE

REMY, Christophe Joseph Richard Gillain

4041 Herstal, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.