GARGERÄT UMFASSEND EINEN DREHSCHALTER MIT OPTISCHEM SENSOR

Brevet européen · EP4320389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4320389
Numéro de demande
EP21936185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2021
Publié
14 févr. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
F24C 3/12 (2006.01)
H03K 17/968 (2006.01)
H03K 17/94 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2021/050329 08.04.2021
Publication PCT
WO2022/216243 13.10.2022
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Ferel Elektronik San. Ve Tic. A.S.

Selimpasa Mh. 5008 Sok. No:11, Silivri/Istanbul, TR

Inventeur

BILGIC, Hasan Bahadir

Silivri/Istanbul, TR

KUS, Emre

Silivri/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.