WAFFENSYSTEM
Brevet européen · EP4320400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320400
- Numéro de demande
- EP23731942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2023
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F41A 27/08 (2006.01)F41A 27/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022114729 10.06.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100414 01.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/237156 14.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
SCHEIBEL, Axel
34127 Kassel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.