SCREENING-SYSTEM
Brevet européen · EP4320465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320465
- Numéro de demande
- EP22701674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01V 5/00 (2024.01)
- Priorité
- GB 202104892 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050019 06.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/214775 13.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
DICKEN, Anthony
Nottingham NG2 1AH, GB
SPENCE, Daniel
Nottingham NG2 1AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.