ZIFFERBLATT FÜR EINE UHR
Brevet européen · EP4320486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320486
- Numéro de demande
- EP22713605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 19/10 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 3512021 06.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055875 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/214260 13.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 18 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.