ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP4320712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320712
- Numéro de demande
- EP22711147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/22 (2006.01)H02K 9/197 (2006.01)H02K 16/04 (2006.01)H02K 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021108949 10.04.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100182 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/214121 13.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Schaeffler Technologies AG & Co. KG
91074 Herzogenaurach, DE
Inventeur
RIESS, Stefan
86916 Kaufering, DE
MENHART, Michael
86859 Igling, DE
OSWALD, Johann
82438 Eschenlohe, DE
SONNTAG, Carsten
82131 Gauting-Königswiesen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.