ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP4320713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4320713
- Numéro de demande
- EP22711148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02K 5/22 (2006.01)H02K 9/197 (2006.01)H02K 16/04 (2006.01)H02K 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021108950 10.04.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100183 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/214122 13.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
RIEß, Stefan
86916 Kaufering, DE
MENHART, Michael
86859 Igling, DE
OSWALD, Johann
82438 Eschenlohe, DE
SONNTAG, Carsten
82131 Gauting-Königswiesen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.