ELEKTRISCHE ZAHNBÜRSTE
Brevet européen · EP4321052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321052
- Numéro de demande
- EP22784572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 13/02 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021065960 08.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/015305 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/215588 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Inventeur
SHUTTA, Yusaku
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
WANG, Wei
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
MASUKO, Yoshinori
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
FUKUKI, Harumi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
OGAWA, Hitoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.