SCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4321053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321053
- Numéro de demande
- EP23153253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/473 (2017.01)
- Priorité
- TW 111129954 08.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YU, Kai-Wen
82150 Kaohsiung City, TW
YANG, Shun-Ho
82150 Kaohsiung City, TW
CHEN, Ken-Ching
82150 Kaohsiung City, TW
WANG, Chun-Chiang
82150 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.