MEDIZINISCHE SYSTEME

Brevet européen · EP4321105 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321105
Numéro de demande
EP23211268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
14 févr. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201962843759 P 06.05.2019
Divisionnaire de
EP20729269
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311, US

Inventeur

JENSRUD, Allyn

Brookline, MA 02445, US

XU, Mingxiang

Wayland, MA 01778, US

JONES, Matthew

Shoreview, MN 55126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.