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Brevet européen · EP4321130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321130
Numéro de demande
EP22919851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61C 15/04 (2006.01)
Priorité
CN 202220103698 U 14.01.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/120836 23.09.2022
Publication PCT
WO2023/134216 20.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Zhi

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

WANG, Xi

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LIU, Zhen

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.