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Brevet européen · EP4321138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321138
- Numéro de demande
- EP22189516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/496 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BUYSSE, Michiel
9968 Oosteeklo, BE
HEEGE, Thomas
56761 Düngenheim, DE
PSCHYKLENK, Lukas
56727 Müllenbach, DE
IFFLAND, Dirk
D-45529 Hattingen, DE
FRANSEN, Markus
56269 Dierdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.