LAVAGE-ANORDNUNG

Brevet européen · EP4321184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321184
Numéro de demande
EP23181113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
A61M 3/02 (2006.01)
B05B 1/08 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102022120056 09.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 22 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

H & B Electronic GmbH & Co. KG

Siemensstraße 8, 75392 Deckenpfronn, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Morlok, Tobias

71159 Mötzingen, DE

Bayerbach, Jan

75365 Calw, DE

Weinmann, Thomas

75389 Neuweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.