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Brevet européen · EP4321209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321209
Numéro de demande
EP23159618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
TW 111130177 11.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Heron Neutron Medical Corp.

No. 66-2, Shengyi 5th Rd., Zhubei City, Hsinchu County 30261, TW

Inventeur

LIN, Tzung-Yi

30261 Hsinchu County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.