SPÜLNIPPEL
Brevet européen · EP4321261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321261
- Numéro de demande
- EP22461595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B05B 15/74 (2018.01)B05B 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
SWIRNIAK, Pawel
51-317 Wroclaw, PL
TARNOWSKI, Adrian
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.