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Brevet européen · EP4321268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321268
Numéro de demande
EP23177955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B21B 38/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022128670 12.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Kobe Seiko Sho (Kobe Steel, Ltd.)

KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO (KOBE STEEL, LTD.)

2-4, Wakinohama-Kaigandori 2-chome Chuo-ku Kobe-shi, Hyogo 651-8585, JP

Inventeur

NAGANO, Keitaro

Takasago-shi, 676-8670, JP

ASANO, Fumiki

Takasago-shi, 676-8670, JP

KAWAGUCHI, Hiroshi

Takasago-shi, 676-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.