ELEKTRISCHES RADSYSTEM

Brevet européen · EP4321363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321363
Numéro de demande
EP22837383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021111239 05.07.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/022992 07.06.2022
Publication PCT
WO2023/281964 12.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Inventeur

ASAI, Kyota

Tokyo 100-8280, JP

NAMBA, Akihiro

Tokyo 100-8280, JP

SUTO, Tetsuya

Tokyo 100-8280, JP

TAKAHASHI, Akeshi

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.