HYDRAULISCHES SYSTEM FÜR EIN FLURFÖRDERZEUG
Brevet européen · EP4321471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321471
- Numéro de demande
- EP23186618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2023
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022120009 09.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHWAB, Markus
23879 Mölln, DE
KNECHTEL, Hans-Ulrich
63785 Obernburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.