KERNMITGLIED
Brevet européen · EP4321565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321565
- Numéro de demande
- EP22784591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08J 9/228 (2006.01)A47C 27/15 (2006.01)B29C 44/00 (2006.01)B32B 5/32 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- JP 2021066701 09.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/015740 29.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/215607 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
HISAMATSU, Katsunori
Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP
HASHIMOTO, Keiichi
Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.