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Brevet européen · EP4321653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321653
- Numéro de demande
- EP22784618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C25D 5/14 (2006.01)C25D 5/50 (2006.01)C25D 7/06 (2006.01)C23C 28/02 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C25D 3/12 (2006.01)C25D 5/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021065675 08.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016310 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/215634 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KAWAMOTO, Kosuke
Tokyo 100-8071, JP
GOTO, Yasuto
Tokyo 100-8071, JP
MATSUMOTO, Katsumasa
Tokyo 100-8071, JP
NAGATA, Tatsuo
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.