MODULARE WANDSTRUKTUR
Brevet européen · EP4321705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321705
- Numéro de demande
- EP22462008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04F 13/25 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- hongrois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
JÁVORI, Dávid Vilmos
H-1121 Budapest, HU
BUKOVÁCZ, Kristóf
H-1144 Budapest, HU
BUDAI, Georgina
H-1144 Budapest, HU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.