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Brevet européen · EP4321755 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321755
Numéro de demande
EP23189989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 45/04 (2006.01)
F04B 53/18 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 45/047 (2006.01)
Priorité
JP 2022126362 08.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Mabuchi Motor Oken Co., Ltd.

706 Yanokuchi, Inagi-shi, Tokyo 206-0812, JP

Inventeur

ITAHARA, Kazuki

Inagi-shi, 206-0812, JP

NOZAWA, Shinnosuke

Inagi-shi, 206-0812, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.