MAGNETISCHER CODIERER UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES MAGNETISCHEN CODIERERS
Brevet européen · EP4321766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321766
- Numéro de demande
- EP23186694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2023
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16C 33/78 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)F16C 33/76 (2006.01)F16C 19/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022126365 08.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
IIZAWA, Yusuke
Osaka, 530-8566, JP
ITO, Yoshihiro
Osaka, 530-8566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.