MAGNETISCHER CODIERER UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES MAGNETISCHEN CODIERERS

Brevet européen · EP4321766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321766
Numéro de demande
EP23186694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16C 33/78 (2006.01)
F16C 41/00 (2006.01)
F16C 33/76 (2006.01)
F16C 19/18 (2006.01)
Priorité
JP 2022126365 08.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

IIZAWA, Yusuke

Osaka, 530-8566, JP

ITO, Yoshihiro

Osaka, 530-8566, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.